DU RIFIFI OUTRE-RHIN

Dans un entretien au quotidien suisse NZZ (Neue Zürcher Zeitung) publié en mars dernier, le CEO de Rheinmetall Armin Papperger avait déclaré que sa société "détient les droits sur le Leopard 2A4". Cette affirmation n'a pas été appréciée par KMW  qui a estimé que cette déclaration était fausse, estimant que le Leopard 2 était son produit et donc sa propriété intellectuelle. KMW a don exigé de Rheinmetall une déclaration dans laquelle la firme de Düsseldorf devait s'engager à abstenir de toute nouvelle publication et de ne plus faire de déclaration sur le Leopard 2. L'affaire aurait pu s'arrêter là entre les deux industriels allemands, mais Rheinmetall a rejeté la demande de KMW, ce qui a motivé cette dernière à porter le différent devant la justice allemande. La firme munichoise a intenté une action en cessation devant le tribunal de Munich, qui a confirmé que KMW s'était opposé aux déclarations d'Armin Papperger les considérant comme " des allégations factuelles fausses et trompeuses qui violent leurs droits". 

Ce différent oppose deux entités partenaires dans plusieurs programmes comme le Boxer, le Puma ou encore Leopard, bien qu'étant de nature et de structure différentes avec un systémier  l'actionnariat familial (KMW)  et un équipementier côté au Dax (Rheinmetall). Pour le Leopard la firme munichoise est en charge de la production  du châssis et de la structure tandis que Rheinmetall produit la tourelle et le canon. L'antagonisme existant depuis de longues années entre les deux sociétés s'est traduit dans le passé par l'échec de la tentative de rachat de KMW par Rheinmetall, par la profonde et durable mésentente entre Armin Papperger et Frank Haun, par l'intrusion de Rheinmetall dans le programme MGCS et plus récemment par  l'attitude de cette dernière dans la constitution de la coalition du Leopard au sein de laquelle Rheinmetall a tenté de se donner le beau rôle selon KMW. 

Un possible règlement du différend pourrait s’appuyer sur un document de 1995 rédigé en réponse à une demande espagnole sur la propriété des droits sur le Leopard 2 (Madrid envisageait alors d'acquérir des chars de ce type). A cette demande, l'Office fédéral allemand de l'équipement avait indiqué que la propriété intellectuelle des différentes parties "appartient uniquement aux entreprises allemandes concernées à savoir KMW pour la coque et la tourelle, Rheinmetall pour le canon, Renk pour la boite de vitesses, MTU pour le moteur ou encore Diehl pour les chenilles". L'Office fédéral avait également ajouté que KMW assumait la responsabilité globale du système et devait veiller à ce que les droits des tiers ne soient pas violés. KMW espère donc obtenir du tribunal de Munich la reconnaissance de ses droits sur le Leopard en qualité de constructeur et la confirmation du statut de fournisseur de Rheinmetall. L'entreprise munichoise fait de ce différend un enjeu majeur pour sa réputation, souhaitant continuer à être considérée comme le seul fabricant de chars en Allemagne. 

Pour nous Français, cette querelle juridico-industrielle autour d'un char lourd peut nous laisser songeur, cependant elle doit encourager nos industriels à privilégier des solutions françaises pour le développement de futurs programmes terrestres. Un tel choix nous éviterait de passer du statut de témoin à celui de complice d'un différend germano-allemand qui pourrait s'aggraver sur fond de MGCS, de renouvellement des flottes de chars et de guerre en Ukraine.